Loading ...
NL
FR
EN
DE
NL
FR
EN
DE
Accueil
Historique
Notre nougat
Produits
MDD
Vegan
Associations
Expositions
Contact
Shop online
Conditions générales
1. Généralités.
Les présentes conditions de vente s’appliquent à tout contrat avec VITAL 1926 SA, Vaart Links 61 – 9850 Deinze – Belgique, BE0416.454.157, info[at]vital.be, ci-après "VITAL".
VITAL a le droit, à tout moment, de modifier les présentes conditions de vente. Les présentes conditions modifiées ne seront applicables et opposables aux contrats en cours qu'après acceptation écrite par l’Acheteur.
2. Commande, livraison, stockage et annulation.
2.1. Une commande n'est acceptée qu'après avoir été confirmée expressément et par écrit par VITAL. Les modifications apportées à la commande par l’Acheteur après cette confirmation rendent automatiquement caduques tous les délais de livraison éventuellement convenus.
2.2. Les délais de livraison sont toujours indicatifs et non contraignants, à moins qu'il n'en soit expressément convenu autrement par écrit.
2.3. Lorsque l’Acheteur se charge de l’achat du matériel d’emballage, il est exclusivement responsable de la nature, de la qualité, de la forme, de la quantité etc. des emballages commandés et de leur livraison dans les délais à VITAL. Si VITAL se charge de commander l’emballage, l’Acheteur est entièrement responsable si des spécifications incorrectes ont été données à VITAL ou si elles ont été données tardivement.
2.4. Le stockage des matériaux d’emballage chez VITAL est en principe gratuit, pour autant que la commande ne soit pas annulée ou que l’Acheteur ne reporte pas plus de 2 fois la date de livraison. Dans ce cas, VITAL a le droit de facturer le coût du stockage.
2.5. En cas d’annulation de la commande après le stockage de l’emballage livré, mais avant la production, VITAL a droit à une indemnité égale à 10% de la commande totale.
2.6. En cas d’annulation de la commande après la production mais avant l'emballage, VITAL a droit à une indemnité égale à 10 % de la commande. Si la commande n’est pas une recette standard, mais une recette spécifique ou une forme spécifique du produit, VITAL a droit à une indemnité égale à la valeur totale de la commande, étant donné que celle-ci devra être détruite par VITAL. VITAL assume les coûts de destruction.
2.7. En cas d’annulation de la commande après la production et l’emballage, VITAL a droit au paiement de la valeur totale de la commande, majorée des coûts de destruction et de tous les autres coûts liés à cette annulation ou destruction.
3. Livraison de la commande.
Le lieu de livraison est habituellement le siège social de VITAL, à moins qu'il n'en soit expressément convenu autrement par écrit. Le risque de perte ou d'endommagement des marchandises est transféré à l’Acheteur dès le moment de la notification à l’Acheteur de la disponibilité de la commande. En cas de force majeure ou d’impossibilité de livraison pour des causes qui ne lui sont pas imputables, VITAL n'est en aucun cas tenue à la livraison ni à une indemnité.
4. Prix et paiement.
Les factures de VITAL sont en principe toujours payables au comptant au siège social de VITAL. Les prix de vente sont des prix nets, hors TVA, en euros ou en devises étrangères, de commun accord.
En cas de non-paiement d’une facture à son échéance, l’Acheteur est redevable, de plein droit et sans mise en demeure préalable d'un intérêt de retard, en application de la loi concernant la lutte contre le retard de paiement du 2 août 2002. Dans ce cas, VITAL a aussi droit à une indemnité forfaitaire de 10% du montant de la facture, avec un minimum de 100 €.
5. Divers.
Le droit belge est applicable à tous les contrats conclus avec VITAL. Les litiges ne peuvent être soumis qu'aux tribunaux de Gand.
Ce site web utilise des cookies
Le site web VITAL 1926 utilise des cookies pour assurer la fiabilité et la sécurité de notre site, pour mesurer ses performances et pour proposer des publicités personnalisées. En autorisant les cookies, vous acceptez que nous partagions des informations avec des tiers, tels que nos partenaires commerciaux, qui peuvent les combiner avec d'autres informations que vous leur avez fournies ou qu'ils ont recueillies sur la base de votre utilisation de leurs services. Si vous refusez les cookies, nous n'utilisons que des cookies fonctionnels. Vous pouvez gérer vos préférences via notre
Cookie Policy
.
Fonctionnels
Préférences
Statistiques
Marketing
Afficher les détails
Cacher les détails
Acceptez la sélection
Acceptez tous les cookies
À propos des cookies
Explication des cookies
Les cookies sont des petits fichiers de données ou de texte qui sont installés sur votre ordinateur ou appareil mobile lorsque vous visitez un site web ou utilisez une application (mobile). Le fichier cookie contient un code unique avec lequel votre navigateur peut être reconnu par le site web ou l'application web pendant la visite. au service en ligne ou lors de visites répétées consécutives. Des cookies peuvent être placés par le serveur du site web ou de l'application que vous visitez, mais également par des serveurs tiers qui peuvent ou non fonctionner avec ce site web ou cette application.
Les cookies rendent généralement l'interaction entre le visiteur et le site web ou l'application plus facile et plus rapide et aident le visiteur à naviguer entre les différentes parties d'un site web ou d'une application.
La législation exige que des cookies peuvent être installés sur votre appareil s'ils sont nécessaires au bon fonctionnement de ce site web. Votre consentement est requis pour placer tous les autres types de cookies. Vous pouvez modifier vos préférences ou retirer votre accord à tout moment via la déclaration relative aux cookies sur notre site web.
Grâce à notre politique de confidentialité, vous trouverez des informations sur la façon dont nous traitons vos données personnelles.
Cookie Policy
-
Privacy Policy
Fonctionnels
Préférences
Statistiques
Marketing
Les cookies fonctionnels aident à rendre un site web utilisable en fournissant des fonctions de base telles que la navigation sur les pages et en permettant l'accès à des parties sécurisées de celui-ci. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.
Nom
Rôle du
Site web
Placé par
Destinataire des données
Validité
Cookies pour enregistrer des informations qui influent sur leur fonctionnement ou leur apparence (telles que votre localisation géographique).
Nom
Rôle du
Site web
Placé par
Destinataire des données
Validité
Les cookies de statistiques aident les propriétaires de sites web à comprendre comment les visiteurs interagissent avec leur site en collectant et en signalant des informations de manière anonyme.
Nom
Rôle du
Site web
Placé par
Destinataire des données
Validité
Les cookies marketing sont utilisés pour suivre les visiteurs sur les sites web. L'objectif est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et attrayantes pour l'utilisateur individuel et qui ont donc plus de valeur pour les éditeurs et les annonceurs tiers. Vital 1926 nv collecte des informations sur le parcours du client afin de fournir un contenu sponsorisé pertinent. En fonction de vos interactions avec le site web, nous pouvons vous montrer un contenu personnalisé qui correspond à vos préférences.
Nom
Rôle du
Site web
Placé par
Destinataire des données
Validité